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Bienvenue sur votre LE FONDS DE VALORISATION du territoire de MAIZIERES .

Fonctionnement

Le FONDS est indépendant de la gestion de la commune, il est composé d’un Président, d’un secrétaire, d’un trésorier et de deux administrés volontaires. Il abonde ou non le budget communal en fonction des demandes et de leur pertinence concernant:

  •  Les Arts, la culture et les installations culturelles
  •  L’environnement et le développement durable
  •  Les activités sportives et les installations sportives

À propos de

Le fonds de valorisation a pour objet de permettre la réalisation de toute initiative dans les domaines qui touchent :

  •  Les Arts, la culture et les installations culturelles
  •  L’environnement et le développement durable
  •  Les activités sportives et les installations sportives

Le fonds a pour objet d’apporter au fondateur les moyens financiers supplémentaires susceptibles d’amplifier son action et les investissements dans ces domaines.

Les contributions du fonds ne peuvent se réaliser que dans l’intérêt général et uniquement dans un but non lucratif. Le fonds, contrairement à la fondation, peut redistribuer des contributions à d’autres œuvres d’intérêt général. Il y a ici la possibilité d’une réalisation indirecte de l’œuvre d’intérêt général.

Ces contributions versées au profit de collectivités ou d’œuvres d’intérêt général revêtent le caractère de contributions privées.

Dons « de son vivant » (argent, immeubles, droits, titres …)  et legs « après sa mort » . Dons et legs de personnes morales de droit privé, de personnes physiques. Possibilité de recourir à la générosité publique.

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Contact

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